Henri Bourget


De: Henri BOURGET
(SNE)
Objet:
membres de la commission des écrivains
instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale
B. ― Au titre de la représentation des diffuseurs
Suppléants
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
12 Janvier 201012/01/2010
De: Bourget (Henri)
Syndicat national de l'édition (SNE)
Objet:
membres de la commission des écrivains
instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale
B. - Au titre de la représentation des diffuseurs
Titulaires
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
15 Août 200615/08/2006
De: Bourget (Henri)
Objet:
à compter de la date de signature du présent arrêté
membres de la commission des écrivains
instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale
B. - Représentants des diffuseurs
Titulaires
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
21 Juin 200321/06/2003
De: Bourget (Henri)
Objet:
membres de la commission des écrivains, traducteurs et illustrateurs
instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale
B. - Représentants des diffuseurs
Titulaires
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
20 Juillet 200020/07/2000
De: Bourget (Henri)
Objet:
à compter de la date de signature du présent arrêté
membres de la commission des écrivains, traducteurs et illustrateurs
instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale
B. - Représentants des diffuseurs
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
22 Mars 199722/03/1997
De: Bourget (Henri)
Objet:
à compter de la date de signature du présent arrêté
membres de la Commission des écrivains
instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale
B. - Représentants des diffuseurs
Titulaires
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
15 Mars 199415/03/1994
De: Bourget (Henri)
Objet:
à compter de la date de signature du présent arrêté
membres de la commission des écrivains
instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale
B. - Représentants des diffuseurs
Titulaires
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
28 Mars 199128/03/1991

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.